La séance du 9 juillet 2025

Documents associés

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• DEL2025EL090701- Vente d’un terrain communal Lot 18 du lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2025EL090702- Vente d’un terrain communal Lot 96 du lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2025EL090703- Vente d’un terrain communal Lot 45 du lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2025EL090704- Vente d’un terrain communal Lot 7 du lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2025EL090705- Vente d’un terrain communal Lot 47 du lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2025EL090706- Vente d’un terrain communal Parcelle AB 41 rue du Marensin.pdf
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• DEL2025EL090708- Participation auprès du SYDEC pour le remplacement de projecteurs vétustes rue Vert Rameau.pdf
• DEL2025EL090709- Participation auprès du SYDEC pour le remplacement de l’éclairage public de l’avenue Jean-Noël Serret (armoire 024.pdf
• DEL2025EL090710- Participation auprès du SYDEC pour le remplacement de l’éclairage public de la rue Vert Rameau (armoire 011).pdf
• DEL2025EL090711- Participation auprès du SYDEC pour le remplacement de l’éclairage public de la rue Vert Rameau (armoire 009 et 013.pdf
• DEL2025EL090712- Participation auprès du SYDEC pour le remplacement d’un candélabre accidenté route de Bayonne.pdf
• DEL2025EL090713- Tarifs de la commune 2025 pour les pôles d’Administration Générale, Technique et Culturel.pdf
• DEL2025EL090714- Modification des tarifs de la commune pour le pôle Enfance Jeunesse.pdf
• DEL2025EL090715- Renouvellement de la convention triennale sur la tarification sociale des cantines scolaires.pdf
• DEL2025EL090716- Compensation financière de la perte de revenus subie par les conseillers municipaux.pdf
• DEL2025EL090717- Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Batterie Fanfare.pdf
• DEL2025EL090718- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’harmonie La Mi Del Sol.pdf
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• DEL2025EL090720- Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de communes Côte Land.pdf
• DEL2025EL090721- Vente d’un terrain communal Lot 83 du lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2025EL090722- Mise en oeuvre de l'IFSE pour la filiere police municipale.pdf
• DEL2025EL090723- Vente d’un terrain communal Lot 85 du lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2025EL090724- Vente d’un terrain communal Lot 88 du lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2025EL090725- Autorisation de défrichement pour le projet d'implantation de la société Berango.pdf