La séance du 25 septembre 2024

Documents associés

• Liste des délibérations examinées le 25 Septembre 2024.pdf
• DEL2024EL250901- Décision modificative n°1 Budget principal de la commune.pdf
• DEL2024EL250908- Gratuité temporaire de la mise à disposition des jardins familiaux rue des Forges.pdf
• DEL2024EL250907- Vente d’un terrain communal lot C du lotissement communal le Galan.pdf
• DEL2024EL250904- Vente d’un terrain communal à Action Pin.pdf
• DEL2024EL250905- Vente d’un terrain communal lot A du lotissement communal le Galan.pdf
• DEL2024EL250902- Décision modificative n°2 Budget principal de la commune.pdf
• DEL2024EL250909- Délibération rectificative Bail emphytéotique avec l’association du Tennis Club de Castets pour la création d’une activité de Pad...
• DEL2024EL250906- Vente d’un terrain communal lot B du lotissement communal le Galan.pdf
• DEL2024EL250913- Convention d’adhésion au réseau de lecture publique des Landes.pdf
• DEL2024EL250903- Décision modificative n°3 Budget principal de la commune.pdf
• DEL2024EL250917- Participation auprès du SYDEC pour le renouvellement de l’éclairage du stade annexe.pdf
• DEL2024EL250915- Montant de participation obligatoire au risque Prévoyance pour les agents de la commune.pdf
• DEL2024EL250910- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Tennis Club de Castets.pdf
• DEL2024EL250916- Création d’un poste d’adjoint technique.pdf
• DEL2024EL250912- Approbation d’une convention de servitude de passage de réseau Enedis sur des parcelles communales.pdf
• DEL2024EL250918- Dispositif « Pass permis ».pdf
• DEL2024EL250920- Délibération rectificative Approbation des primes de la course landaise des fêtes locales 2024.pdf
• DEL2024EL250919- Dispositif « Pass citoyen ».pdf
• DEL2024EL250911- Attribution de subventions participatives aux associations dans le cadre de leur participation aux fêtes locales pour 2024.pdf
• DEL2024EL250914- Adhésion à la convention de participation pour le risque « Prévoyance » conclue entre le CDG40 et Territoria Mutuelle.pdf